Bibliographie

Travaux sur l’OHADA (Ouvrages, guides, articles, notes, commentaires de textes, communications…)

Titre
Bail commercial général : Note sous Jugement du Tribunal de commerce de Brazzaville
FÉVILIÉ Inès, Revue congolaise de droit des affaires n° 3, Septembre-Octobre-Novembre 2010Bibliographie, Droit commercial général
228.53 KB 31/07/2020
Immatriculation des commerçants et harmonisation des statuts sociaux
MASAMBA Roger, 15 août 2014Bibliographie, Droit commercial général
1.05 MB 31/07/2020
L’exception d’inexécution dans la vente commerciale en droit uniforme OHADA
MBA-OWONO Charles, Revue du CERDIP, volume 2, n° 2, juillet-décembre 2006Bibliographie, Droit commercial général
608.21 KB 31/07/2020
L’interprétation de la volonté des parties dans la vente commerciale OHADA
ADJITA Akrawati Shamsidine, Penant n° 841, octobre-décembre 2002, p. 473 ; www.ohada.com, Ohadata D-10-60Bibliographie, Droit commercial général
288.21 KB 31/07/2020
Le bail commercial et la vente commerciale
DOSSA Raymond, Formation de juristes camerounais, Porto Novo (Bénin), 11 au 22 avril 2011Bibliographie, Droit commercial général
304.84 KB 31/07/2020
Le comportement de la victime et la responsabilité civile
AKAM AKAM André, Formation de de juristes camerounais, Porto Novo (Bénin), 11 au 22 avril 2011Bibliographie, Droit commercial général
390.58 KB 31/07/2020
Le domaine d’application de la commercialité par accessoire dans les systèmes OHADA et français
ADIDO Roch, Penant n° 853, octobre-décembre 2005, p. 417 et s.Bibliographie, Droit commercial général
186.60 KB 31/07/2020
Le registre du commerce et du crédit mobilier (RCCM)
LENDONGO Paul, Formation de de juristes camerounais, Porto Novo (Bénin), 11 au 22 avril 2011Bibliographie, Droit commercial général
246.16 KB 31/07/2020
Le rôle du greffier dans la tenue du RCCM
SORO Fanvongo et ZOUNGRANA O. Prosper, Formation des greffiers béninois sur le thème : Le rôle du greffier dans la tenue du Registre du Commerce et du Crédit Mobilier, Porto Novo (Bénin), 26 au 30 juillet 2010Bibliographie, Droit commercial général
14.47 MB 31/07/2020
Le statut de l’entreprenant
DIALLO Boubacar, Formation des formateurs aux Actes uniformes révisés sur le thème : Droit commercial général et droit des sûretés, 12 au 15 juillet 2011Bibliographie, Droit commercial général
239.00 KB 31/07/2020
Le statut juridique du commerçant
MODI KOKO BEBEY Henri Désiré, Formation des formateurs aux Actes uniformes révisés sur le thème : Droit commercial général et droit des sûretés, 12 au 15 juillet 2011Bibliographie, Droit commercial général
77.56 KB 31/07/2020
Les nouvelles règles du bail commercial et du fonds de commerce
SANTOS Akuété Pedro, Formation des formateurs aux Actes uniformes révisés sur le thème : Droit commercial général et droit des sûretés, 12 au 15 juillet 2011Bibliographie, Droit commercial général
89.99 KB 31/07/2020
Rapport de synthèse sur le droit commercial général
DIALLO Boubacar, Formation des formateurs aux Actes uniformes révisés sur le thème : Droit commercial général et droit des sûretés, 12 au 15 juillet 2011Bibliographie, Droit commercial général
117.54 KB 31/07/2020
Réflexion sur le transfert de propriété des marchandises vendues dans l’espace francophone à la lumière du droit français
ADIDO Roch, Penant n° 845, octobre-décembre 2003, p. 464 et s. ; www.ohada.com, Ohadata D-10-61Bibliographie, Droit commercial général
109.79 KB 31/07/2020